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- Robes de Mariée LadyDi : environ 2 mois
- Robes de Mariée HeraWhite : environ 2 mois
- Robes de Mariée KayaNova : environ 3 mois
- Autres catégories : environ 1 mois
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Robe de mariée préparée en pressing, repassée, expédiée en caisse penderie sur cintre dans une pochette de protection via Chronopost 13h
La Société éditrice du site www.soireeblanche.fr :
e-B2C – Soirée Blanche
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5000 euros
Siège social : 6 Impasse des Champs du Soleil – 51530 Cramant – FRANCE
Éditeur du Site web : Soirée Blanche
Les
présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « les CGV »)
régissent exclusivement la vente de nos produits sur le site www.soireeblanche.fr
(ci-après « le Site »).
En conséquence, le fait d’acheter nos produits implique l’adhésion entière et
sans réserve de l’acheteur aux CGV. Aussi, la validation par l’acheteur de sa
commande sur le Site vaut acceptation par celui-ci des CGV.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le Site constituent la
preuve de l’ensemble des transactions passées entre notre société et
l’acheteur.
Le fait pour notre société de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une
quelconque des clauses des présentes CGV ne pourra en aucun cas être interprété
comme valant renonciation, par notre société, à se prévaloir ultérieurement de
l’une quelconque desdites clauses. De même, toute condition, contraire aux CGV,
demandée par l’acheteur non acceptée par notre société nous est inopposable.
L’acheteur
n’a la possibilité de passer sa commande en ligne que s’il a rempli le
formulaire de commande figurant sur le Site.
Les commandes passées sur le Site sont enregistrées dès la validation de la
commande par l’acheteur (en cliquant sur le bouton « Validez »).
Toutefois, la commande ne devient définitive que lorsqu’elle a fait l’objet
d’une confirmation par notre société.
Les informations contractuelles et les CGV sont présentées sur le Site en
langue française et feront l’objet d’une confirmation par notre société au plus
tard au moment de la livraison des produits.
Notre société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un
acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande
antérieure.
Nos
offres de produits et leurs prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur
notre Site, dans la limite des stocks disponibles.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un ou plusieurs produits après la
passation de la commande de l’acheteur, sauf dans les cas de force majeure
prévue à l’article 14 ci-dessous, l’acheteur en sera averti immédiatement et
aura la possibilité d’annuler sa commande. Le remboursement des sommes versées
s’effectuera alors par crédit sur le compte bancaire de l’acheteur ou par
chèque bancaire adressé à son nom à l’adresse de facturation, dans les 30 jours
à compter du paiement du prix par l’acheteur.
4.1.
Les prix des produits sont indiqués en euros et comprennent les frais de
manutention, d’emballage et de conservation des produits mais pas les frais
d’expédition.
Pour la France métropolitaine et les pays de l’Union Européenne, les prix sont
toutes taxes comprises (TTC), la TVA appliquée étant celle du jour de la
commande. Tout changement de taux de TVA sera répercuté automatiquement sur le
prix des produits.
Pour les autres pays, les prix s’entendent hors TVA.
Les frais d’expédition des produits dépendent de leur lieu de livraison, à
savoir :
Soirée Blanche propose plusieurs modes de livraison :
– livraison standard (Colissimo) à l’adresse indiquée par le client, avec une remise en boite aux lettres sans signature. Les délais de livraison sont indiqués sur la fiche produit. En moyenne il faut compter entre 1 et 3 mois. Ce mode de livraison est offert.
– livraison sécurisée (Colissimo) à l’adresse indiquée par le client, avec une remise en boite aux lettres contre signature moyennant une participation de l’acheteur de 5 euros TTC non remboursable.
– livraison premium (Chronopost) à l’adresse indiquée par le client, avec une remise contre signature le lendemain de l’expédition avant 13h. Robe expédiée prête à être portée : lavée, repassée, dans une pochette de protection et sur cintre, moyennant une participation de l’acheteur de 300 euros TTC non remboursable.
N’hésitez pas à nous contacter par mail à : service-client@soireeblanche.fr notre équipe fera le maximum pour répondre à vos attentes.
Toute livraison dans les DOM – TOM est systématiquement traitée en « livraison DOM – TOM » dont la participation est de 10 euros TTC.
Concernant les livraisons à destination des DOM TOM, des taxes de douane ou d’importation peuvent s’ajouter au prix de nos produits et restent à la charge de l’acheteur. Les délais de livraison peuvent être plus longs, il faut compter 20 jours minimum et en cas de contrôle des transports, un délai de 2 mois peut être atteint.
4.2. Notre société se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande par l’acheteur.
4.3. Les produits demeurent la propriété de notre société jusqu’au complet paiement de leur prix à notre société.
4.4. Les remises ne sont pas cumulables.
4.5 En cas de bug informatique ou si un prix était inférieur au prix de revient et en regard de la législation, Soirée Blanche n’a pas le droit de vendre ses produits à perte. Les commande effectuées sur des produits dont le prix est évidemment impossible à respecter (prix inférieur ou égal à 0 euros ou qui parait incohérent) seront annulées comme le prévoit la jurisprudence pour les sites marchands.
5.1 – Généralités
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de sa commande.
L’acheteur est tenu d’effectuer toutes les diligences nécessaires à la bonne réalisation de la livraison. A ce titre, il est tenu de fournir l’ensemble des informations indispensables à la livraison (adresse exacte, code de porte etc.). A défaut, notre société ne pourra être tenue responsable d’un défaut de livraison. Dans un tel cas, les produits seront retournés à l’entrepôt de notre société et l’acheteur devra prendre contact avec notre Service Clients dont les coordonnées sont indiquées à l’article 10 afin de prendre connaissance des démarches à suivre pour récupérer les produits commandés. Notre société décline toute responsabilité quant au délai de récupération par l’acheteur de ses produits.
5.2 – Délais
Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s’ajoute le temps d’acheminement. Soirée Blanche® livre dans le monde entier. L’acheteur est prévenu par mails des différentes étapes du suivi de sa commande.
Pour les produits fabriqués sur mesure (robe de mariage, costumes…) le délai de fabrication peut être plus long et donc retardé l’expédition. Il faut compter environ 15 jours de mise en production pour certains produits.
Les délais de livraison (conception, réalisation, vérification, préparation, expédition) pour les robes de mariées sont d’environ 2 mois pour les tailles standard et d’environ 2 à 3 mois pour les robes sur mesure.
Le délai de livraison comprend le temps de préparation et la livraison assurée par notre transporteur. Le délai de livraison annoncé est valable dès la réception par l’acheteur du mail de confirmation de la commande. Le délai de livraison (annoncé par le transporteur) n’engage en rien Soirée Blanche® sur un délai plus long. En conditions normales (hors crises / guerres / pandémie), Soirée Blanche s’engage à rembourser toute commande non livrée en 60 jours, hors robes de mariée et en hors produits commandés sur mesure.
Pour les robes de mariée et les robes sur mesure, Soirée Blanche s’engage à rembourser toute commande non livrée au bout de deux fois le délai de livraison indiqué et estimé en temps normal. Les délais indicatifs sont clairement indiqués sur toutes les fiches produits.
Délais de livraison indicatifs :
En toute hypothèse, la livraison dans les délais prévus ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses paiements envers notre société.
5.3 – Problèmes de livraison
L’acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité des produits livrés dès que le colis lui est remis par le transporteur ou retiré dans un point relais.
Toute réclamation pour non-conformité des produits livrés doit être notifiée par l’acheteur, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, dans les 72 heures suivant sa réception tant au transporteur dont l’adresse figure sur le bon de livraison qu’au Service Clients de notre société. Un courrier électronique pourra également nous être adressé à l’adresse suivante :
service-client@soireeblanche.fr.
Toute réclamation sur les vices apparents des produits livrés doit être notifiée par l’acheteur dans les 8 jours suivant leur réception en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au Service Clients de notre société ou un courrier électronique à l’adresse suivante :
service-client@soireeblanche.fr.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir à notre société toute justification nécessaire à sa réclamation.
Dans le cas où la réclamation serait acceptée par notre société, l’acheteur pourra bénéficier des conditions de remboursement ou d’échange prévues à l’article 13 ci-dessous.
A défaut d’une réclamation effectuée dans les délais précités, les produits seront réputés conformes et acceptés par l’acheteur.
5.4 – Suivi de commande
Dès que notre société procède à l’envoi des produits commandés, un courrier électronique est adressé à l’acheteur.
Il est indiqué à l’acheteur le numéro de son colis et un lien lui est proposé vers le site internet de suivi de sa livraison.
En cas de retard ou de défaut de paiement, notre société pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action.
7.1 – S’agissant des produits fabriqués sur mesure et/ou personnalisés commercialisés par l’intermédiaire du Site, aucun droit de rétractation ne peut s’appliquer, conformément aux stipulations de l’article L 121-20-2 (3°) du Code de la consommation. Tel est notamment le cas pour tous les articles sur-mesure (taille spécifiques …), ainsi que tous les articles hors standard et tous les articles comportant des ajouts ou des modifications spécifiques (chemise sur mesure, chemise personnalisée…)
7.2 – S’agissant de tous les autres produits standard commercialisés par l’intermédiaire du Site (cravates non personnalisés, boutons de manchettes, écharpes, ceintures…), le Client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans le délai maximal de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits concernés. Lorsque ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. En application des dispositions des articles L.121-21 et suivants du code de la consommation, si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, ce délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez suivre les étapes ci-dessous :
1. Nous envoyer un courriel ou une lettre en indiquant vouloir faire valoir votre droit de rétractation.
En précisant les informations suivantes :
2. À réception de votre demande, le service client vous contactera pour organiser le retour des Produits. Les coûts directs restent à votre charge.
3. Suite au contact avec le service-client, retourner le colis contenant le(s) Produits(s) à l’adresse suivante :
Service Rétractation – Soirée Blanche – 6 impasse des Champs du Soleil – 51530 Cramant
Note : les Produits doivent être impérativement retournés à l’adresse ci-dessus en suivi et ne peuvent être retournés en boutique. Il faudra nous indiquer le numéro de suivi dès l’expédition. L’expédition du retour doit être faite dans les 14 jours légaux.
Le remboursement s’effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat et interviendra dans les meilleurs délais à compter de la réception du ou des Produit(s) retourné(s) et au plus tard dans les 14 jours suivants leur(s) réception(s).
Le remboursement ne pourra intervenir que si le Produit est retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, accompagné de l’ensemble de ses accessoires, documentations ainsi que de l’original de la facture d’achat. Les Produits utilisés, incomplets, abîmés, endommagés ou mélangés de façon indissociable avec d’autres produits ne peuvent faire l’objet d’un remboursement.
Le client ayant passé commande est le seul à pouvoir exercer ce droit de rétractation. En cas de livraison à une personne différente, ce droit ne peut être exercé par le destinataire de la commande.
Le remboursement des produits dans les hypothèses visées aux articles 5, 7 et 13 sera effectué dans un délai inférieur ou égal à 14 jours suivant la réception des produits retournés par l’acheteur.
Le remboursement s’effectuera, au choix de notre société, par crédit sur le compte bancaire de l’acheteur ou remboursement Paypal. Le remboursement sera effectué sur le compte bancaire ou Paypal ayant servi à l’achat. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu’en soit motif.
Le Site fait l’objet d’un système de sécurisation. Notre société a ainsi adopté le procédé de cryptage SSL afin de protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. Le paiement des commandes s’effectue par l’intermédiaire de Stripe et Paypal.
11.1. Tous les visuels, photos, textes, commentaires, ouvrages, illustrations, dessins et images reproduits sur le Site font l’objet de droits d’auteur et de droits de propriété intellectuelle pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du Site est donc strictement interdite.
11.2. L’acheteur s’engage à ne pas utiliser les produits de manière à porter atteinte aux droits de notre société.
Les produits proposés sur le Site sont conforme à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies des produits sur le Site sont communiquées à titre illustratif et n’ont donc aucune valeur contractuelle. L’acheteur est invité à se reporter au descriptif de chaque Produit figurant sur le Site pour en connaître les caractéristiques et en cas de doute ou si des renseignements complémentaires sont souhaités, à contacter le Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10 ci-dessus.
L’acheteur bénéficie des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés conformément aux dispositions légales précisées en annexe A des présentes CGV.
Ainsi, notre société s’engage, au choix de l’acheteur, à lui rembourser ou à lui échanger, les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à sa commande.
Les produits doivent nous être retournés neufs, complets, dans leur état d’origine (emballage, accessoires …) et accompagnés de l’original de la facture d’achat.
Aucun produit ne pourra être remboursé ou échangé avant d’avoir été réexpédié et réceptionné par notre société.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir à notre société toute justification quant à la réalité des anomalies ou vices.
Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Les dispositions du présent article n’empêchent pas l’acheteur non professionnel de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 7 ci-après.
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou un cas de force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie concernée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les 7 jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de 30 jours pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution de la commande sera poursuivie. Si le cas fortuit ou le cas de force majeure a une durée supérieure à 60 jours, la commande de produits pourra être résiliée par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas fortuits ou cas de force majeure outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, de livraison ou d’approvisionnements, les tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, la foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication.
Les présentes CGV ont été rédigées en langue française qui sera considérée, en toute hypothèse, comme la langue unique des parties. L’interprétation et l’exécution des présentes CGV, ainsi que tous les actes qui en seraient la suite ou la conséquence, seront soumis au droit français et ce, quels que soient le lieu de livraison des produits, le lieu de passation de commande, la nationalité de l’acheteur et son adresse. Tout litige avec des professionnels et/ou des commerçants résultant des présentes CGV et/ou de toute commande qui sera adressée à notre société et/ou de toute vente réalisée par notre société sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Paris, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs ou de demande incidente.
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Le
vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de
conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de
conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de
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L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
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